La reconnaissance de cens
pour le paiement de l'impôt au seigneur
La reconnaissance de cens est l’engagement du censitaire, propriétaire d'un ou plusieurs biens, à payer la redevance à son seigneur. Valable durant la vie du censitaire et de son épouse, elle n'est renouvelée qu’après leur décès par les héritiers ou les nouveaux propriétaires. Comme le terrier ou censier, elle apporte souvent des informations précieuses sur les propriétaires successifs, sur la composition et la localisation des biens. Il existe d'autres types de reconnaissance comme les reconnaissances de rente ou de droits.
Des reconnaissances de cens du notaire Antoine Thiolat
Antoine Thiolat est issu d’une famille de notaires de Bourges dont les minutes sont conservées aux Archives départementales du Cher entre les cotes E 5132 et E 5185 (années 1655 à 1713). Jean et François Thiolat, prédécesseurs d’Antoine, ont exercé entre 1618 et 1661 (les minutes de Jean sont cotées E 5085 à E5094, celles de François E 5095 à E 5131). Pierre Thiolat, contemporain d’Antoine qui travailla souvent avec lui entre 1701 et 1713 (E 5178-E 5185), signa son dernier acte en 1728 (E 5186-E 5192). Guillaume Thiolat, dernier notaire berruyer de la lignée, exerça entre 1689 et 1748 (E 5194-E 5226). Paulin Riffé, conseiller de préfecture du Cher, dans la deuxième moitié du XIXᵉ siècle, rassembla quelques informations sur la famille Thiolat d’après les registres paroissiaux. Ses notes sont accessibles en ligne sur le site des bibliothèques de Bourges (recueil de la lettre T, pages 68-71).
Les nombreuses reconnaissances de cens qu’Antoine Thiolat a rédigées pour les chapitres des églises de Bourges se retrouvent sous la forme de registres dans ses minutes ou, directement, dans les fonds des chapitres. Elles sont particulièrement intéressantes lorsqu’elles précisent la configuration des maisons et les superficies des pièces de terres.
En voici trois exemples dont les écritures varient puisque le notaire fait appel à plusieurs greffiers :
Pierre Sallé, notaire et procureur en cour ecclésiastiques de Bourges, fait une reconnaissance de 2 derniers parisis de cens au chapitre de la Sainte-Chapelle de Bourges, au nom d'Antoine Sallé, son fils, et de sa femme défunte, Marie Renouard, héritière de son père, pour une maison avec ses « aisances, appartenances et dependances, consistant en une chambre basse a cheminée, une chambre haulte, grenier au dessus, une petite coure, un petit selier derriere avec ung appentil (…), ung petit jardin derriere (…) assize en la rue des Urbetz, paroisse de Saint-Pierre-le-Guillard ».
AD du Cher, E 5147, Minutes d’Antoine Thiolat, notaire à Bourges, Chapitre de la Sainte Chapelle, Reconnaissances de la ville de Bourges, 1672-1681 (fol. 200 r).
Annet Pierre Legrand, greffier de la justice de Graçay, fait une reconnaissance de 12 deniers parisis de cens que se partagent les chapitres de la Sainte-Chapelle et de Saint-Ursin, au nom de sa femme, fille de l’architecte Jean Lejuge dont elle a hérité une maison et ses dépendances situées en la « rue du Dieu d’amour, paroisse de Nostre Dame du Fourchault », soit l’actuelle rue Moyenne, et composées d’une « boutique sur le devant de ladicte rue, caves dessoubz, une chambre basse a cheminée, une petite cuisine a costé, deux chambres haultes, deux greniers l’un au dessus de l’autre, une petite coure pavée sur le derrire de ladicte maison dans laquelle il y a un appentil, les lieux communs proches de la susdicte cuisine avec la communaulté d’ung puys au derriere et une petite ruelle commune pour y aller ».
AD du Cher, 14 G 94, Chapitre de Saint-Ursin de Bourges, Registres de reconnaissances dits « Cahiers timbrés », premier cahier signé Cormier, 1662-1690 (fol. 36 bis r-37 v).
Louis Bellet, maître tailleur d’habits, fait une reconnaissance de 8 deniers parisis au chapitre de la Sainte-Chapelle, au nom et comme mari et maître des actions de Marguerite Germain, sa femme, légataire d’une maison et de ses dépendances en la rue des Bouchers (aujourd’hui rue Neuve des bouchers), paroisse de Saint Fulgent, et d’une pièce de vigne « contenant cinq quartiers ou environ, scituée au vignoble de Coulangy, paroisse de Sainct Privé les Bourges ».
AD du Cher, 8 G 1595, Chapitre de la Sainte-Chapelle de Bourges, Actes reçus par Thiolat, 1570-1714 (fol. 120 r-121 r).
Les reconnaissances indiquent également les confronts c’est-à-dire les parcelles voisines des biens. Pour reconstituer le puzzle et identifier les rues à partir de leurs anciens noms, pour la ville de Bourges, le plan de Nicolas de Fer et l'index des lieux du site Internet des Archives municipales et communautaires de Bourges sont de précieuses aides. Les plans terriers et les premiers plans cadastraux sont aussi de bons points de départ.
