La méthode de recherche
Pas à pas
La recherche au sein des archives cadastrales se fait de manière chronologique. Il est donc primordial de connaître le numéro de la parcelle (bâtie ou non bâtie) étudiée ainsi que la lettre de la section sur laquelle elle figure sur le premier plan cadastral établi, dit napoléonien (premier tiers du XIXe siècle).
1) Identification de la parcelle sur le plan cadastral dit napoléonien
Les références cadastrales actuelles des parcelles, disponibles sur le site du service de consultation du plan cadastral, ne constituent pas une porte d'accès aux documents conservés aux Archives départementales du Cher.
La première étape consiste donc à comparer le plan actuel au plan napoléonien pour retrouver la première identification de la parcelle étudiée.
Consultation du tableau d'assemblage : le tableau ou plan d'assemblage présente la cartographie complète d'une commune qui peut être divisée en plusieurs sections, elles-mêmes divisées en plusieurs feuilles. En le consultant, il s'agit de repérer la section (lettre) et la feuille (numéro) correspondants à la partie de la commune dans laquelle se situe la parcelle étudiée.
Consultation de la feuille du plan : le plan précis de la feuille de la section repérée permet d'identifier le numéro de la parcelle.
Les plans du cadastre napoléonien du département du Cher ont été entièrement numérisés et sont accessibles en ligne. Ils s'accompagnent d'un tutoriel pour vous accompagner en ce début de recherche.
2) Retrouver le nom du premier propriétaire recensé
Avec la section et le numéro de la parcelle étudiée, la seconde étape demande de venir en salle de lecture pour consulter l'état des sections correspondant, en quelque sorte, à la légende du plan.
L'état des sections est organisé par section, désignée par une lettre de l'alphabet en capitale à partir de A. Il suffit donc de :
se reporter à la bonne section en feuilletant le registre (parfois les pages de garde de chacune des sections sont différenciées et imprimées sur un papier bleuté).
retrouver la ligne correspondant au numéro de parcelle dans la colonne « numéros du plan ».
noter le nom du propriétaire ainsi que toutes les informations contenues dans la colonne « noms, prénoms, professions et demeures des propriétaires » qui sont souvent très utiles en cas d'homonymie.
3) Accéder aux premières matrices des propriétés bâties et non bâties (jusque 1914)
Les matrices sont foliotées (paginées) et les premiers propriétaires recensés apparaissent dans l'ordre alphabétique. Toutefois, pour connaître le numéro du folio (de la page) correspondant au propriétaire de la parcelle étudiée, il est préférable de consulter la table alphabétique des propriétaires qui se situe en début ou en fin de l'un des registres des matrices ou dans un volume à part.
Pour les petites communes, les matrices peuvent être dans le même registre que l'état des sections. La recherche est alors simplifiée : dans l'état des sections, une colonne « numéros d'ordre de la liste » indique directement le folio consacré au propriétaire dans les matrices qui suivent immédiatement.
Le nom du propriétaire recherché est souvent barré dans la table alphabétique puisque ce dernier a cessé de payer l'impôt et d'être une entrée pertinente pour l'administration foncière. Pas d'inquiétude, ni d'erreur : la recherche peut se poursuivre... Le numéro de folio est généralement inscrit dans la colonne qui précède le nom du propriétaire.
Le folio du propriétaire liste toutes ses propriétés (qui peuvent parfois être nombreuses et s'étaler sur plusieurs folios avec de multiples reports indiqués en bas de page). On y retrouve des informations comparables à celles fournies par l'état des sections, sur le propriétaire, sur la parcelle (dans les colonnes rassemblées sous l'onglet « indication »), sur les données prises en compte par le calcul de l'impôt mais aussi sur le devenir de la parcelle :
les premiers propriétaires successifs peuvent être indiqués directement dans la première colonne, ce qui explique qu'ils aient été barrés les uns après les autres au fur et à mesure des mutations. Ils sont associés à une année de mutation.
les années de mutation (deuxième colonne) indiquent les dates d'entrée et de sortie de la parcelle soit celles auxquelles la parcelle a changé de propriétaire déclaré au cadastre pour intégrer le folio du propriétaire consulté (date d'entrée) ou pour rejoindre le folio d'un nouveau propriétaire (date de sortie).
le nouveau folio de propriétaire se trouve alors indiqué dans la dernière colonne. Celle-ci propose souvent deux numéros : le premier correspond au folio « d'où est tiré l'article vendu ou acquis » c'est-à-dire du précédent propriétaire (n'apparaît bien évidemment pas dans le folio du tout premier propriétaire recensé) et le second au folio « où est passé l'article vendu ou acquis » soit du propriétaire suivant.
C'est donc un jeu de piste qui continue de folio en folio, de propriétaire en propriétaire...
Le folio indiqué dans l'angle supérieur de chacune des pages peut être barré et suivi d'un autre numéro ! Il y a de quoi se perdre mais pas de panique, il faut là encore réfléchir à l'envers : le bon numéro est celui qui est barré (qui n'est plus actif à la fermeture du registre) et le numéro inscrit à côté, parfois d'une autre couleur, correspond au numéro du folio du même propriétaire dans le registre suivant (à partir de 1914).
Lorsqu'une ligne parcourt la colonne des années de mutations, sous les dates, ou la colonne des folios, sous les numéros, c'est tout simplement pour signifier que l'information est reprise pour chaque ligne.
En ce qui concerne les parcelles bâties, elles figurent sur deux lignes différentes : l'une concerne le terrain et donc la parcelle à proprement parler, l'autre s'intéresse à la partie en élévation. Cette information est notamment capitale pour comprendre comment fonctionnent les matrices à partir de 1882 et de la distinction entre les registres des matrices des propriétés bâties et des propriétés non bâties.
4) Suivre les parcelles bâties à partir de 1882
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