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Elections

M. Boyer, archiviste en 1885, précise dans son introduction du tome 2 de l'Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 que la Généralité, division territoriale avant tout financière, était partagée en Élections ou districts d'impositions, tirant leur nom de la qualité d'Élu affectée aux officiers qui leur étaient préposés, chargés, chacun dans sa circonscription, de la répartition de l'impôt et de la connaissance des causes contentieuses qui en pouvaient résulter et dont l'appel allait à la Cour des aides.

Sept Élections se partageaient la Généralité de Bourges : c'étaient, avec Bourges, celles d'Issouduu, Ghâteauroux, Le Blanc, La Châtre, Saint-Amand-Montrond et La Charité-sur-Loire. Toutes ces Élections, sauf une, dans la dernière constitution territoriale, sont devenues des chefs-lieux d'arrondissement.

Les Archives de trois de ces élections, la première et les deux dernières, sont les seules que le Cher ait conservées, parce que c'étaient les seules où le département fut intéressé, uniquement pour l'Élection de Bourges, et concurremment avec les départements de l'Allier et de la Nièvre pour celles de Saint-Amand et de La Charité. Les quatre autres appartenaient au département de l'Indre.

L'Élection de Bourges comprend 246 numéros, de G. 338 à 584. Celle de Saint-Amand ne compte que 89 numéros, de G. 584 à 673, et celle de La Charité, seulement 9 numéros qui vont jusqu'à G. 684.

Les liasses et registres de cette partie consernent  les procès-verbaux de nomination des collecteurs et des syndics pour la recette de l'impôt dans les paroisses, ainsi que les rôles des diverses impositions réparties entre celles-ci; les exploits et contraintes des huissiers des tailles, les décla­rations par les contribuables de leurs changements de domicile et celles des défrichements, de nature à changer le chiffre de l'imposition foncière; enfin, les réceptions des commis aux aides. Les registres et plumitifs conservent toutes les procédures qui, depuis 1630, date du plus ancien de la collection, ont été motivées par la répartition et le prélèvement des taxes et contributions.

Ce dernier type de documents manque pour l'Élection de La Charité, ce qui explique le petit nombre des articles de cette partie.

Il ne faut pas omettre, en tant que particularité notable, la présence du registre coté 525 et qui est un plumitif, à la fois de l'Élection et du Grenier à sel de Bourges, ce qui n'a pu se motiver que parce que le personnel des deux greffes était le même. C'est d'ailleurs et certainement à la réunion dans ce registre des causes de l'Élection à celles du Grenier, qu'il a dû d'être joint aux autres de ce genre, car c'est  le seul article du fonds des gabelles que possèdent les Archives du Cher. On ne sait pas ce que sont devenues les autres pièces de cette catégorie.

L'inventaire de 1885 a été complété par les documents cotés C1351 à C1402 concernat les Election ci-dessus.

 L'Election de Vierzon a été ajouté avec le document C 1403 qui concerne des "Papier (s) des causes du greffe de l'élection établi à Vierzon" 1598-1599.


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