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Recherches

Bailliage et prévôté du Châtelet

1688-1790 Fonds du bailliage et maîtrise particulière des eaux et forêts du Châtelet, puis prévôté royale et gruerie (1740)

Ce fonds n'est représenté à l'inventaire sommaire que par six cotes ; le répertoire numérique apporte donc l'essentiel des archives de cette juridiction ; certaines pièces remontent à l'extrême fin du XVIe siècle, mais le XVIIe siècle est peu représenté.

Il concerne :

  • Procédures et actes divers (1592-179) ;
  • Plumitifs d’audiences (1700-1791) ;
  • Enregistrement des édits, lettres patentes, décrets, instructions (1787 -1790) ;
  • Actes d'hôtel (1741-1791) ;
  • Défauts et affirmations de voyage (1717-1769) ;
  • Productions et décharges (1741-1759) ;
  • Mercuriales du marché du Châtelet (1703-1770) ;
  • Déclaration de défrichement et des biens et revenus ecclésiastiques (1766-1790) ;
  • Registres d’insinuations (1716-1778) ;
  • Registres d’écrous (1754-1774) ;
  • Maîtrise des Eaux et Forêts (1713-1756).

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