Conseil général du Cher Archives départementales et patrimoine du Cher

Accueil > Recherches > Instruments de recherche > Archives publiques > Archives publiques entrées par voie ordinaire > Séries anciennes (antérieures à 1790) > Série B : Cours et Juridictions de l'Ancien Régime > Bailliage royal de Vierzon

Recherches

Bailliage royal de Vierzon

1541-1790

Ce fonds se décompose ainsi :

  • des liasses de procédures et actes divers, qui paraissent complètes pour une grande partie du XVIIe siècle et pour le XVIIIe siècle (1613 à 1790) ;
  • des liasses de procédures (affaires criminelles) : (1645-1769), qui paraissent incomplètes. On trouve en fait des procédures criminelles dans les liasses citées au paragraphe précédent ;
  • deux registres témoins de l'activité du bailliage de Vierzon au XVIe siècle : registre des causes  (1541-1544) et registre des sentences (1541-1542) ;
  • une série incomplète de registres d'audiences ou de cahiers des causes ordinaires et extraordinaires du greffe depuis 1661 jusqu'en 1790. Les lacunes sont peu nombreuses, mais le classement chronologique laisse à désirer ;
  • une série incomplète de plumitifs des audiences (1701-1789) ;
  • des cahiers de saisies réelles (1676 et 1787) ;
  • des cahiers d'actes de dépôts (1729-1784) ;
  • un cahier d'affirmations de voyages (1691) ;
  • un cahier de provisions d'office (1688) ;
  • des registres d'insinuations (1670-1792) ;
  • la série des registres d'insinuation des donations entre vifs : 1731-1788 avec quelques lacunes (1742, 1743, 1751, 1755) ;
  • un registre de demandes en décharge de taille (1740-1756) ;
  • les registres d'audiences de police (attributions du lieutenant général de police) (1694 à 1789, avec des lacunes), complétés pour les affaires criminelles (1665, 1668, 1713) et pour des affaires diverses (1717-1786) ;
  • une série de registres d'écrou (1717-1744) ;
  • des cahiers de mercuriales du marché de Vierzon : (1657 à 1790, avec de nombreuses lacunes) ;
  • le registre de déclarations de grossesses (1777-1791).

Espace personnel
Archives départementales et patrimoine du Cher - Plan du site - Contact - Crédits